L’entretien de la chaudière, responsabilité du locataire

À l’image du moteur d’un véhicule thermique, les chaudières à bois, à mazout ou au gaz doivent également être régulièrement entretenues. L’entretien, qui consiste en réalité en un nettoyage de l’appareil, permet en effet de le débarrasser des résidus de suie qui, sur le long terme, peuvent compromettre son bon fonctionnement et menacer votre sécurité.

Au Luxembourg, on distingue toutefois l’entretien et l’inspection périodique de l’installation, une nouveauté introduite en 2000.

Entretien de la chaudière et révision : deux obligations

Suivant en cela la préconisation de la plupart des fabricants de chaudières, le Luxembourg recommande de procéder chaque année à l’entretien de votre chaudière.

Depuis 2000, une autre obligation a toutefois été introduite par un règlement grand-ducal. Chaque chaudière, en plus d’être entretenue annuellement, doit également faire l’objet d’une inspection. La périodicité de cette inspection varie en fonction du type de combustible utilisé :

• tous les 2 ans pour les chaudières au bois et au mazout ;
• tous les 4 ans pour les installations au gaz.

Ce sont des chauffagistes habilités, ayant suivi une formation appropriée, qui peuvent procéder à cette inspection et vous remettre un certificat valable pendant 2 ou 4 ans.

Les petits entretiens de la chaudière, à charge du locataire

Mais qui, du propriétaire ou du locataire, doit prendre en charge ces opérations ? Selon le Code civil luxembourgeois, les réparations locatives ou opérations de menu entretien doivent être prises en charge par le locataire.

Évidemment, différents cas de figure peuvent se présenter. Si vous habitez, par exemple, dans un immeuble ou un quartier desservi par une chaudière collective, l’entretien ou l’inspection de celle-ci sera, en toute logique, assuré par le propriétaire. Celui-ci pourra ensuite répercuter le coût de l’opération sur les locataires.

Ne pas vous acquitter de cette obligation légale vous expose en tout cas à des conséquences importantes. Au-delà des amendes qui peuvent être infligées, vos assurances pourraient ne pas couvrir un éventuel sinistre lié à la chaudière. Car ne pas faire entretenir son installation de chauffage vous fait surtout courir d’importants risques en matière de sécurité et de performance :

• intoxication au monoxyde de carbone ;
• risque d’incendie ;
• risque accru de panne ;
• diminution de la durée de vie de l’installation ;
• consommation d’énergie plus élevée.

Que faire si ma chaudière n’est plus conforme ?

Notez qu’il est tout à fait possible que le chauffagiste, au terme de son inspection, décide que votre installation est non-conforme. Pour arriver à cette conclusion, le technicien procédera à une série de mesures, notamment en matière de rejets de polluants.

Dans un premier temps, des recommandations seront faites afin que vous puissiez améliorer la situation. Mais si la situation n’est toujours pas réglée lors de l’inspection suivante, votre chaudière sera considérée non-conforme.

Si de simples opérations d’entretien suffisent pour régler le problème, vous disposerez d’un mois pour remettre votre installation en état. Au terme de ce délai, une nouvelle inspection aura lieu. Si elle est à nouveau négative, votre chaudière devra être mise hors service.

Opération de remise en état de la chaudière : responsabilité du locataire ou du propriétaire ?

Ici aussi, si les opérations de remise en état sont de l’ordre de l’entretien, elles doivent être prises en charge par le locataire. S’il s’agit de travaux de plus grande envergure, ce sera la responsabilité du propriétaire.

Pour une plus grande tranquillité d’esprit, vous pouvez signer un contrat d’entretien avec une entreprise agréée, qui se chargera d’effectuer votre inspection en temps et en heure. De quoi éviter les problèmes !